Menu Content/Inhalt
-:[]:- arrow Sur l'histoire arrow Une histoire peu commune
Une histoire peu commune Version imprimable Suggérer par mail

Accent, n°50, mai 1995

Une histoire peu commune

La commune est la plus ancienne des collectivités territoriales. Si le mot tel qu’on le définit aujourd’hui date de la Révolution Française, les institutions municipales plongent leurs racines dans un passé plus lointain. La commune représente avant tout une communauté d’hommes qui s’imposent au pouvoir central à travers l’histoire.

 

Le mot commune apparaît au XIème siècle. Ce terme ne revêt pas la définition qu’on lui donne aujourd’hui, toutefois on peut y voir les prémices des institutions municipales. A la fin du XIème siècle et au XIIème, les chefs de familles bourgeoises qui pratiquent tous un métier, décident de s’unir en un « communio » par serment pour réaliser une association de paix. Ce rassemblement de protection mutuelle est amené très vite à demander aux seigneurs, à l’abbé ou au comte plus de libertés. Ainsi, les communes acquièrent des privilèges.

Elles ont leur propre organe de gouvernement.

Elles obtiennent des droits en matière de justice : dans la France du Nord, les échevins, élus par les bourgeois, sont en premier lieu des juges. Les villes du Sud, quant à elles, sont gouvernées par un système de consulat. Ces villes ont souvent une large autonomie car elles ont une histoire urbaine développée depuis l’époque romaine. Arles a des consuls au début du XII ème siècle et Marseille avant 1228. Bien que beaucoup moins libres que les citadins, certaines communautés villageoises obtiennent aussi des chartes similaires à celles des communes urbaines.

Elles ont souvent plus d’autonomie car la vie urbaine est développée depuis longtemps. Loin d’être une représentation démocratique des habitants d’une ville, il n’en reste pas moins qu’elle préfigure un système qui sera imposé par la Révolution Française. Les campagnes, moins libres que les villes, sont inclues dans la paroisse. La communauté des habitants y est représentée, ce sont les paysans les plus aisés qui s’occupent de leurs intérêts. Du Moyen Age à la Révolution, les institutions communales ne changent guère. Elles gardent chacune leurs privilèges. Leur autonomie dépend de la position du pouvoir royal. Au début du renforcement de celui-ci, les rois s’appuient sur les communes pour lutter contre les pouvoirs des seigneurs et des comtes. Lorsque la royauté est réellement installée, ces autonomies deviennent trop dangereuses. Sous Louis XIV, les lieutenants tiennent les communes d’une main ferme.

 

La Révolution Municipale

Il faut attendre la Révolution pour voir apparaître un système municipal tel qu’on le connaît. Le décret du 12 novembre 1789 établit une municipalité dans chaque village, bourg, paroisse ou communauté de campagne. La France devient alors le pays aux 44 000 communes avec une administration partout identique et indépendante du pouvoir central. L’exécutif de la commune, le corps municipal et son chef, le maire, sont élus par les citoyens actifs. Après une volonté de décentralisation, les assemblées révolutionnaires vont successivement revenir sur ces libertés.

Elles font faire fusionner les plus petites communes, car souvent celles-ci n’ont pas de représentants compétents.

Les Montagnards pratiqueront une politique d’épuration dans certaines villes jugées trop indépendantes.

Marseille sera sanctionnée, le 6 janvier 1794 : elle perd son nom. Barras et Fréron veulent détruire l’esprit particulariste marseillais.

Avec Napoléon, c’est le retour au centralisme, tous les maires sont désormais nommés et les communes sont placées sous la tutelle des préfets.

 

Un siècle d’apprentissage

La politique réapparaît réellement dans les communes lors de la Révolution de 1830 et les conseillers municipaux sont à nouveau élus. La Seconde République en 1848 généralise le suffrage universel dans les communes de moins de 6 000 habitants où le maire est élu. Dans les communes plus peuplées, il est nommé. Le Second Empire revient sur l’élection des maires, ceux-ci sont tous nommés. Ce n’est que par la loi du 5 avril 1884 sur l’organisation municipale que l’élection des maires sera généralisée. Lors de la loi sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat, en 1905, les mairies deviennent de véritables foyers d’éducation politique.

La vie locale sera particulièrement intense à la veille et au lendemain de la 1ère Guerre Mondiale. Et c’est depuis la Seconde Guerre Mondiale que la fonction de Maire prend une importance croissante.

La démocratisation de l’institution communale se poursuit parallèlement au renforcement de l’administration d’Etat au niveau local.

La commune est demeurée à travers les régimes politiques une institution vivace depuis la Révolution Française en dépit des multiples projets, propositions et essais de réforme. Cette permanence dans le temps explique que la commune soit une des originalités des institutions administratives de la France par rapport aux Etats de la Communauté Européenne.

 

Murielle Fourlon